Espace privé

Mentions légales

Propriété du site

www.paysdeloire.experts-comptables.fr est la propriété de :

Ordre des Experts-Comptables des Pays de Loire.
14, allée du Haras
B.P. 41845
49018 Angers Cedex 01

Tél. : 02 41 25 35 45
Fax : 02 41 25 35 46
mail : accueil@ordec.fr

 

L’Ordre des experts-comptables des Pays de Loire vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site.

Ordre des experts-comptables

L’internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site. L’Ordre des experts-comptables des Pays de Loire ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Contenu et informations

Le site www.paysdeloire.experts-comptables.fr met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de l’Ordre des experts-comptables des Pays de Loire ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site.

Liens hypertexte

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de l’Ordre des experts-comptables des Pays de Loire ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

La création de liens hypertexte vers le site de l’Ordre des experts-comptables des Pays de Loire est soumise à son accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site de l’Ordre des experts-comptables des Pays de Loire qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, l’Ordre des experts-comptables des Pays de Loire, s’il n’en approuve pas le contenu, se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

L’Ordre des experts-comptables des Pays de Loire ne saurait être engagé d’aucune façon par l’existence d’un lien vers son site à partir d’un site tiers.

Informatique et libertés

Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.

Droits d'auteur

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leur auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les droits des photos sont réservés à leurs auteurs.

Ce site utilise des cookies pour réaliser des statistiques, personnaliser votre visite et vous assurer une meilleure expérience de navigation. En continuant votre visite, vous acceptez l'utilisation des cookies.En savoir plus